Épisode 2 : premier essai de monarchie constitutionelle
(Temps de lecture estimé : 3 min)
Dans notre premier épisode, le régime de Louis XVI est tombé en quelques semaines seulement.
Il faut maintenant penser un nouveau système. Le roi y garde une place mais son pouvoir n'est plus ce qu'il était. Voyons ce que met en place la France après cette période particulièrement mouvementée.
Louis XVI, père d'un « peuple libre »
Votée le 26 août 1789, la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen fixe les principes du “Nouveau Régime”. Elle proclame les droits naturels de l’Homme, tels que les avaient conçus les philosophes des Lumières.
La fête de la fédération organisée pour le premier anniversaire de la Révolution, le 14 juillet 1790, célèbre l’union du roi et de la nation. Le roi prête alors serment de respecter la Constitution. La France réaffirme ici sa volonté de garder la monarchie tout en la transformant.
Louis XVI devient Roi des Français et père d’un peuple libre. Son pouvoir lui vient des hommes et non plus de Dieu.
L’abandon de la monarchie absolue est signé le 3 septembre 1791. La Constitution adoptée instaure la nouvelle monarchie constitutionnelle. L’absolutisme royal a vécu, le temps est à la séparation des pouvoirs imaginée par les philosophes des Lumières.
Séparation des pouvoirs
Le pouvoir législatif, qui consiste à voter les lois, est confié à l’Assemblée. Celle-ci, composée de 745 députés, est élue par les citoyens qui ont un revenu suffisant et payent un minimum d’impôts directs (c’est ce qu’on appelle un suffrage censitaire).
Le roi se voit confier le pouvoir exécutif, qui consiste à gérer la politique de l’État et faire appliquer les lois. Il peut ainsi nommer et révoquer les ministres selon sa volonté. Il détient également un droit de véto sur les lois votées par l’Assemblée, avantage majeur qui lui permet de bloquer toute initiative de l’Assemblée.
Les citoyens élisent aussi les juges de paix ayant pour principale mission de régler les litiges de la vie quotidienne. Les charges ne s’achètent plus et les juges de proximité sont élus au même titre que l’Assemblée. On ne peut pas pour autant parler d’un pouvoir judiciaire car sa place est très réduite. La méfiance des révolutionnaires s’explique par le souvenir de l’attitude conservatrice des juges sous l’Ancien Régime.
Ainsi, en 1791, l’Ancien Régime est remplacé par une monarchie constitutionnelle où la séparation des trois pouvoirs est clairement établie.
Bien qu'une faible partie de la population puisse voter, le nouveau système est globalement fidèle à l’esprit des Lumières. Il repose cependant sur une inconnue de taille : la bonne volonté de Louis XVI et sa capacité politique à appréhender la crise.
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Textes de Benoît Thomassin et Laurent Dumas ; Cartes de Eric Mariage ; Éditorial Cédric Soubrié et Nathalie Combaz. Contactez-nous pour réutiliser les cartes ou le texte.
Sources :
- La Révolution Française de Max Gallo (XO éditions)
- Les clés de l’histoire contemporaine de Max Gallo (Le livre de poche)
- Dictionnaire Encyclopédique de l’Histoire - (Bordas)
- 1789-1815 : Révolution, Consulat, Empire de M. Biard, P. Bourdin et S. Marzagalli - (Belin)
- La Révolution française, 1789-1799, une histoire socio-politique de Jean-Clément Martin - (Belin)
- Article Révolution française sur www.wikipedia.fr
- Crédits photos